le bureau de apo(rubrique juridique

bobyzz a écrit:

Mais qui est Fredericdehabsbourg ???

L’ABC de l’Absinthe a enquêtée sur le phénomène Fredericdehabsbourg, meunier à Luxeuil.

Escroquerie

Une affaire de spéculation pour des sacs de farine. Selon le juge, les preuves recueillies par le gendarme Imladris étaient suffisantes pour le condamner à une peine de 30 écus. L’accusé déclare : la sanction était le double de la peine maximale pour spéculation, c'est pourquoi j’ai décidé de faire appel de cette décision.

Trouble à l'ordre public

Après les élections municipales de Luxeuil où il était candidat. Fredericdehabsbourg réclamait le remboursement de sa candidature, octroyée aux candidats ayant récolté au moins 25 % des suffrages. Il demandait 46 écus de dédommagement.
La mairie ayant refusé au préalable de le rembourser, expliquant que les résultats des élections étaient perdues. Fredericdehabsbourg, d’après la Mairie, les aurais "harcelés" puis menacés pendant trois jours. La Mairie remboursa le plaignant.
Cependant la municipalité se serait aperçue d’après elle de la « supercherie ». Donc, elle a fait recours à la justice en portant plainte. L’affaire est à suivre.

Haute trahison

Dans cette affaire il est accusé d’avoir envoyé deux lettres de chantage à la Franc-Comtesse.
Fredericdehabsbourg mis un discours sur les gargottes de Franche Comté, Lorraine et de Savoie. Propos "incitant à la révolte", selon le procureur Messire Léonin. L’accusé précisait qu’il n’incitait pas à la révolte mais affirmer :"demander au peuple de l’empire de réagir". L’avocat de Sieur Fredericdehabsbourg signalant qu'il ne s’agissait pas de chantage mais d’information à la Comtesse. L’avocat se permit de questionner la Comtesse sur la possibilité d’offrir une prime à Fredericdehabsbourg pour l’information qu’il lui avait donnée. Ce dernier a demandé la relaxe de son client.

La totalité de ces procès sont accessibles à la cour de justice du duché.

apo62 a écrit:je vais demander au gendarme, au procureur et au juge tant qu' on y est pour savoir si ils sont d' accords, et je soutiens que tout ce qui est dit dans mon article ne résume que des faits accessibles a tous à la cour de justice, sauf les déclarations de frederic dehabsbourg qui m' ont été dites lors d' une interview.

Leçon à un insouciant de Pontarlier

Sieur Lucenzo est pontissalien. Née le 17 septembre 1455, il cultive ses 2 champs. De prima bord un citoyen respectable. Malheureusement le bougre ne l'est point!

Acte 1

A l' aurore du 16 février 1456, sur la route de Besançon vers Pontarlier. Il s'est attaqué à un groupe armée composé de Dance, Ladymimi et Sirikit. Malheureusement le brigand ne connaissant pas les pontissaliens, il est reparti boitant après avoir pris une bonne "raclée" de ses victimes.
Pour sa défense: il explique qu'ayant brigander un innocent, il passa de 68 écus à - 120 écus. Il décida donc, de se rembourser lui même en volant un autre citoyen. L'acussé reconnaissant les faits devant le juge. Ce dernier, le reconnu coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à 1 jour de prison.

Acte 2

La leçon numéro un n'ayant pas totalement fonctionné, le dit Lucenzo se remet au brigandage. Dans la nuit du 25 au 26 février 1456, sur la route reliant Genève et Saint Claude, le voleur se remet à son activité. Il subtilise à Sieur Marci_pagoto la modique bourse de 1569 écus, ainsi qu'une vingtaine de miches de pain et deux barques
Le coupable reconnu les faits, , mais déclarant n' avoir volé que 56 écus, une barque et une vingtaine de miches de pain.
Le juge Cartil l'a condamné a 3 jours de prison et 750 écus d' amende.

La morale de cette histoire: Qui veut être riche au bout de l'an sera pendu à la Saint-Jean.