Charte du Comité des Fêtes de Franche-Comté

par **Artis** Ven 15 Mai - 20:37

La Charte du Comité des Fêtes de Franche-Comté.

Le Comité des Fêtes de Franche-Comté est une association indépendante qui a pour vocation l'organisation d'animations comtales.

1 La composition du Comité

Alinéa 1 Le Responsable
Le Comité est dirigé par un responsable qui gère l'organisation de celui-ci et qui se charge également de l'entretien des locaux.
Il doit faire preuve de savoir-faire dans l'animation, être absolument compétent et avoir du savoir-être pour gérer l'équipe.

Alinéa 2 Le ou les Adjoints
Le Responsable peut nommer un ou des adjoints s'il décide que cela est nécessaire ; ceux-ci auront comme tâche de le seconder.
Néanmoins il restera le seul autorisé à prendre des décisions concernant le comité, à lui de voir ce qu'il délèguera.

Alinéa 3 Les Animateurs
Le comité sera composé d'animateurs provenant de chaque village. Pour un bon fonctionnement, deux membres par village au minimum est primordial.

2 Les locaux du Comité

Alinéa 1 Les locaux
Le comité a ses propres locaux, un bâtiment avec plusieurs ailes qui sont gérées par le responsable et ses adjoints s'il y en a.

Alinéa 2 Les ailes municipales
Au sein des locaux, une aile privée est prévue pour chaque groupe d'animation local dont le responsable, bien souvent qui est le conseiller municipal à l'animation, pourra gérer librement celle-ci.

Alinéa 3 Les ailes prêtées
Étant une association à but culturel, le comité peut décider d'accueillir d'autres associations culturelles et prêter une aile de ses locaux.

Alinéa 4 Les autres ailes
D'autres ailes sont à la disposition du comité pour gérer au mieux leurs activités.

3 Les Partenariats de prêt de locaux

Alinéa 1
Le Comité peut signer des partenariats avec d'autres associations, groupes pour le prêt d'une aile du comité. Pour le moment il n'y a aucun prêt.

4 Partenariat avec le Conseil Comtal

Le Comité des Fêtes de Franche-Comté est déclaré compétent par le Conseil Comtal pour l'organisation d'animations comtales.

Alinéa 1 Projet du Comité des Fêtes de Franche-Comté
Le Comité des Fêtes de Franche-Comté est libre d'organiser les projets qu'il jugera intéressants dans l'unique but de divertir le peuple franc-comtois.

Alinéa 2 Projet du Conseil Comtal
Le Comité des Fêtes de Franche-Comté est susceptible d'être sollicité par le Conseil Comtal dans le but d'organiser un projet d'animation.

Le Conseil Comtal se doit d'informer le Comité des Fêtes de ses projets d'activités durant le premier mois du mandat du dit Conseil, auquel cas celle-ci pourront être automatiquement refusées par le responsable du Comité des Fêtes.

Le Conseil Comtal/Parlement se doit de présenter chaque projet sous la forme d'une fiche récapitulative et de la rendre disponible au dit Comité.

Le responsable du Comité des Fêtes de Franche-Comté se réserve le droit de refuser d'organiser ce projet dans les cas suivants :
- Le Comité des fêtes a été informé trop tardivement pour permettre une organisation sereine de l'évènement vis-à-vis des dates fixées pour celui-ci (si dates fixées à l'avance il y a). En aucun cas le comité n'organisera à la hâte une activité.
- Les effectifs du Comité des Fêtes sont trop faibles pour une organisation convenable du dit projet. Dans ce cas, le responsable du Comité des Fêtes se devra de garantir qu'il fait le nécessaire pour remédier à ce problème.
- Le nombre d'activité en cours d'organisation par le Comité des Fêtes est trop important pour permettre l'organisation d'une activité supplémentaire.

Alinéa 3 Projet Inter-Comtés
Le Comité des Fêtes de Franche-Comté est susceptible d'être sollicité pour l'organisation d'évènements en collaboration avec un ou plusieurs autres comtés/duchés.

La demande d'organisation de tels évènements devra se faire par demande écrite du Franc-Comte à l'adresse du responsable du Comité des Fêtes.

Les premières discussions autour de l'organisation de cet évènement devront être réalisées au minimum en présence du responsable du Comité des Fêtes. Dans le cas où le Comité des Fêtes aurait été contacté en cours de discussion, il se réserve le droit de refuser l'organisation du projet si les termes déjà établis ne lui conviennent pas.

Les dates devront être fixées par les deux comtés/duchés avant toute discussion.

Alinéa 4 Financement des projets
Chaque projet peut faire l'objet d'un financement s'il respecte l'article 2 du chapitre 3 du Code du Commerce.

Fait à Dole, le 15 mai 1457

Au nom du Parlement,
La Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour, Comtesse de Nozeroy,

par **Artis** Mer 16 Sep - 14:33

Archives des prêts avec des associations :

Alinéa 1 Le Journal Comtal
Le Comité des Fêtes de Franche-Comté et le journal comtal ont signé un partenariat concernant le prêt d'une aile du comité dont le responsable du journal a la charge d'entretenir celle-ci.
En aucun cas le comité ne peut s'immiscer dans l'organisation du Journal tant que celui-ci respecte les règles d'éthique.
En aucun cas le comité ne cautionnera un article qui ne respectera pas l'objectivité qu'un journal de cette envergure doit avoir.
Le Journal et ses membres qui le composent doivent respecter la charte d'éthique du Comité et la signer. Tout manquement à cette dite charte est passible d'exclusion par le responsable du Comité des Fêtes. Si c'est le journal qui est en cause, le partenariat sera directement cassé.

Le journal 'Le Petit Comtois' a cessé son activité, le partenariat n'est donc plus d'actualité.

Alinéa 2 Le Manoir du tourisme
Le Comité des Fêtes de Franche-Comté et le Manoir du tourisme ont signé un partenariat concernant le prêt d'une aile de comité dont les propriétaires du manoir ont la charge d'entretenir celle-ci.
En aucun cas le comité peut s'immiscer dans l'organisation du Manoir.
En aucun cas le comité ne peut être tenu responsable d'un quelconque litige dans lequel le manoir pourrait être impliqué.
Le Manoir et ses membres qui le composent doivent respecter la charte d'éthique du Comité et la signer. Tout manquement à cette dite charte est passible d'exclusion par le responsable du Comité des Fêtes. Si c'est le manoir qui est en cause, le partenariat sera directement cassé.

Le Manoir est maintenant sous la tutelle du Comité suite à la décision de son responsable.

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